Les Accords d’Entreprise IT-CE
Déplacements Professionnels
Accord
Date de signature
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Accord deplacements professionnels vf
27/03/2018
Annexe en couleurs
27/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
Accord
Date de signature
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Accord ...
18/12/2009
Instances Représentatives du Personnel
Accord...
date de signature
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Protocole d'accord pré-électoral
19/01/2019
accord it-ce relatif a la nouvelle organisation du dialogue social concernant le cse et le droit syndical
16/01/2019
Interessement
Accord
Date de signature
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Accord d'intéressement IT-CE 2021 VF
04/06/2021
Accord ITCE relatif au supplément d'intéressement
05/05/2021
Avenant 1 accord interessement
03/03/2016
Avenant n9 PEE ITCE
08/04/2021
pee girce
18/08/2008
PERCO
12/07/2012
Responsabilité Sociales Entreprise
Accord ....
Date de signature
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Accord égalité professionnelle
17 avril 2014
Accord egalite professionnelle
9/12/2016
avenant n°2 à l'accord collectif IT-CE en faveur de la qualité de vie au travail du 18 juin 2020
18/06/2020
avenant n1 à l'accord QVT du 9 janvier 2020
9 janvier 2020
Accord QVT_20170223
23/02/2017
Accord ...
18/12/2009
Télétravail
Accord
Date de signature
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Accord communautaire télétravail
26/11/2020
Charte Télétravail 02072020
02/07/2020
Temps de Travail
Accord
Date de signature
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Temps de Travail
Avenant it-ce accord collectif sur le temps de travail
10/05/2016
Accord gce technologies sur le temps de travail
18/12/2009
Temps Partiel
Accord collectif gce technologies sur le temps partiel vf
18/12/2009
Avenant 2 it-ce sur les astreintes, heures supplementaires et interventions vf
21/06/2012
Heures Supplémentaires
Accord it-ce astreintes heures supplementaires et interventions
27/03/2018
Astreintes
Avenant 1 gce technologies sur les astreintes, heures supplementaires et interventions vf
13/07/2011
Accord gce technologies astreintes heures supplementaires et interventions
18/12/2009
Organisation Spécifique
Accord it-ce organisations specifiques du temps de travail
27/03/2018
Avenant 1 accord collectif gce technologies sur les organisations specifiques du temps de travail vf
13/07/2011
Accord collectif gce technologies sur les organisations specifiques du temps de travail vf
18/02/2010
Autres...
Accord
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Accord ...
18/12/2009
